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Le RAP vous permet de retirer jusqu’à 35 000$ de votre REER pour vous aider à financer la construction ou l’acquisition de votre propriété (maison, jumelé, triplex etc) !
Dans ce blogue, nous allons explorer tous les avantages et les conditions du RAP ainsi que répondre à toutes vos questions sur la procédure.
Quelles sont les conditions du RAP?
- Vous achetez votre première propriété: Vous êtes considérés comme un acheteur “pour la première fois” que si vous n’avez jamais acheté de propriété auparavant. De plus, si vous habitez dans une propriété que votre conjoint a achetée, vous ne répondez pas à ce critère.
- Vous n’avez pas fait de RAP depuis 4 ans: Vous devenez à nouveau éligible au RAP si vous ne possédez plus ou ne vivez plus dans une propriété achetée par votre conjoint depuis 4 ans. Donc, si vous vous séparez de votre conjoint et que vous déménagez chez vos parents ou louez un appartement, vous serez à nouveau éligible au RAP. Cependant, si vous avez déjà fait un RAP auparavant, vous devrez aussi rembourser la balance restante avant de pouvoir faire un RAP de nouveau.
Comment fonctionne le RAP?
Si vous achetez votre première propriété ou n’avez pas été propriétaire depuis au moins 4 ans, le RAP vous permet de retirer jusqu’à 35 000$ de votre REER pour vous aider à financer votre achat. Contrairement à un retrait normal de votre REER, vous n’aurez pas à payer d’impôts sur l’argent que vous retirez.
Le RAP donne la possibilité aux premiers acheteurs de faire une plus importante mise de fonds que ce qui serait possible avec les épargnes normales. En plus, comme vous le savez déjà, plus votre mise de fonds est élevée, moins votre hypothèque est élevée et plus vos paiements de votre hypothèque seront bas. Souvent, le RAP est aussi utilisé par les particuliers qui n’ont pas assez de capital pour faire une mise de fonds de 20% afin d’éviter de payer l’assurance prêt hypothécaire. Le montant utilisé dans le RAP devra ensuite être “repayé” à votre REER en dedans de 15 ans.
Comment fonctionne le RAP pour les conjoints de fait ?
Bien que vous ne pouvez que sortir un maximum de 35 000$ de votre REER pour faire le RAP, les choses deviennent encore plus avantageuses pour les couples. En effet, votre conjoint pourra lui (ou elle) aussi retirer un maximum de 35 000$ pour faire le RAP. Chaque couple peut donc sortir un total de 70 000$ de leurs REER pour faire le RAP. Si vos REER sont gérés par des institutions financières différentes, vous pouvez demander un retrait des deux institutions sans dépasser la limite permise de retraits. Vous allez aussi avoir la chance de décider si vous voulez retirer le montant total d’un coup ou, plutôt, séparer votre retrait total en plusieurs retraits sur un an. Cette option vous permettra de décider si vous voulez faire une grosse mise de fonds ou, plutôt, si utiliser l’argent pour couvrir les dépenses en dedans d’un an. La deuxième option est souvent choisie par les individus ou les couples qui construisent une propriété et ont besoin d’une plus grosse quantité d’argent entrant chaque mois durant la construction.
Comment rembourser le RAP ?
Une fois que vous participez au RAP (Régime d’accession à la propriété) et que vous retirez le montant de votre REER, vous allez devoir payer le montant total utilisé pour le RAP dans votre REER. Les paiements annuels minimaux sont calculés très facilement. Vous n’avez qu’à prendre le total que vous avez retiré pour le RAP, par exemple 35 000$, et ensuite diviser ce montant par 15 (35 000$/15 = 2 333$).
Vous serez obligé de faire votre premier paiement dans les deux premières années après que vous avez retiré de l’argent pour le RAP. Pour payer le montant retiré par le RAP, vous n’avez qu’à déposer le montant minimal (ou plus) dans votre REER.
L’agence de Revenu du Canada vous enverra un relevé de compte une fois par année qui contiendra le montant que vous avez payé et le montant qu’il vous reste sur la balance de votre RAP. En plus, vous pouvez payer plus que les montants minimaux que vous devez. Ce qui réduira encore plus vos paiements annuels futurs.
Par exemple , vous retirez lors de votre RAP 15 000 $. Ainsi votre remboursement minimum sera de 1 000 $ à chaque année. À l’année 1 vous décidez de rembourser 2 000 $ au lieu de 1 000 $. Le montant restant à rembourser est maintenant de 13 000 $. Ainsi, le montant que vous devez rembourser au minimum sera de 928,57 $ (13 000 $ /14 ans).
Quand vous rembourser votre RAP, ces paiements ne comptent pas à votre limite de déduction annuelle pour votre REER.
Mais est-il possible de faire un RAP sans REER?
Il existe plusieurs façons de tirer avantage du RAP au moment de l’achat sans nécessairement avoir besoin d’avoir d’argent épargné dans votre REER. La méthode la plus populaire est d’emprunter un montant que vous désirez utiliser en RAP à une institution financière et la déposer dans un REER (et garder cette somme dans le REER pendant au moins 90 jours).
Par contre, faites attention de ne pas cotiser plus que votre limite permise à votre REER pour éviter des conséquences négatives sur vos impôts.
Vous pouvez ensuite retirer le montant non imposable de votre REER et rembourser votre emprunt à l’institution financière. Ceci vous donnera accès à un remboursement d’impôts que vous pourrez utiliser comme mise de fonds pour acheter votre première propriété.
Conclusion
Quand le temps viendra pour rembourser votre RAP, il sera très important pour vous de distinguer les montants que vous allez rembourser versus vos contributions au REER habituelles. Étant donné que vous avez déjà profité de l’avantage de ces contributions au REER, vous ne pourrez pas en profiter une deuxième fois.
Si vous avez plus de questions sur le RAP, vous pouvez contacter notre équipe pour faire un choix éclairé !
